Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREGAL
S.A.P.R.O. (SOCIETE ANNONEENNE DE PRODUITS DE REGIME ODO)

Numéro de dépôt :
10696
Date de dépôt :
29/07/1977
Lieu de dépôt :
ANNONAY

Présentation de la marque CEREGAL

Déposée le 29 juillet 1977 par S.A.P.R.O. (SOCIETE ANNONEENNE DE PRODUITS DE REGIME ODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « CEREGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.P.R.O. (SOCIETE ANNONEENNE DE PRODUITS DE REGIME ODO) domicilié(e) Av. Daniel Mercier 07100 ANNONAY (SA) - France.

La marque CEREGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CEREGAL est expirée depuis le 29 juillet 1987.

S.A.P.R.O. (SOCIETE ANNONEENNE DE PRODUITS DE REGIME ODO a également déposé les autres marques suivantes : CEREAL AMANDINE , LACTOYA


S.A.P.R.O. (SOCIETE ANNONEENNE DE PRODUITS DE REGIME ODO) - Av. Daniel Mercier 07100 ANNONAY (SA) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025

Produits alimentaires, de régime, de diététique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.